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Gagner plus et sauver le climat

Agir pour une vie plus humaine


On a vu comment éteindre notre soif d'énergie par une « taxe redistribuée » : elle peut conduire chacun de nous, sans contrainte et sans douleur, à arbitrer le plus naturellement du monde en faveur des solutions les plus sobres en énergie. Reste à développer ces solutions et en premier lieu lever les obstacles juridiques, réglementaires ou fiscaux qui les entravent.

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Depuis plusieurs décennies, méthodiquement ou sans y penser, nous organisons notre société et nos vies autour de l'automobile et de l'énergie à bas prix. Ainsi allongeons-nous nos déplacements sans réel profit, au détriment de notre temps libre et de notre revenu disponible. Ainsi faisons-nous des produits de l'autre bout du monde, au détriment de l'emploi de nos voisins et de nos enfants. Ainsi nous alimentons-nous en concentrés agro-chimiques au détriment de notre santé...

Ces non-sens ont débouché une crise environnementale comme la planète n'en a jamais connu depuis l'apparition du genre Homo. Mais ils ne sont pas irréversibles ni fatals. Nous proposons de nous en défaire par des incitations positives, sans contrainte et sans surcoût pour quiconque.

Ambition collective et courage politique

Énumérons ci-après ces incitations et chacun constatera qu’elles sont à notre portée. Il y faut seulement de l’audace, du courage et de la volonté… comme en ont eu nos ancêtres chaque fois qu’ils ont été confrontés à de graves crises.

- Stopper le mitage des campagnes :

L’aménagement du territoire doit redevenir une priorité politique. Il a cessé de l’être à la fin des années 1980, quand les classes dirigeantes se sont vouées au néolibéralisme. En France, sous prétexte de décentralisation, on a confié aux 36 000 maires les permis de construire et la pleine gestion de leur budget (recettes et dépenses).

Tous les impératifs en matière d’aménagement se sont en effet effacés devant le souci primordial de complaire à l’électeur. Quel élu prendrait le risque de se fâcher avec un électeur en lui refusant un permis de construire ? Au nom du « marché » - et en fait grâce à la chute du prix des terrains agricoles -, on ne s’est donc plus privé de bétonner à qui mieux mieux les espaces ruraux et de détruire le subtil ordonnancement multiséculaire de nos villes et villages.

Plus grave encore, la décentralisation a livré les maires à la merci des grands groupes financiers. C’est que 31 000 communes ont moins de 2 000 habitants et seulement 1 000 en ont plus de dix mille. Dans les communes rurales, les maires sont dans leur immense majorité des hommes et des femmes honnêtes et pleins de bonne volonté, mais sans expérience en matière de gestion et sans vision politique. Retraités de l’agriculture, de l’Éducation nationale ou de l’administration, ils sont absolument démunis face aux jeunes « requins » au sourire carnassier des grands groupes (Vinci, Eiffage, Leclerc, Carrefour etc.) qui les convainquent de lâcher une fraction de leur territoire en échange d’un supplément de recettes fiscales et de la promesse de quelques emplois.

Stopper ces dérives suppose qu’aucun maire ne puisse plus signer de permis qui n’a d’abord été validé par les services d’urbanisme de l’État ; qu’aucune construction ne soit plus autorisée hors des agglomérations, villages et hameaux (sauf obligation de service public) ; qu’aucun sol naturel ne soit imperméabilisé sans qu’une surface au moins égale ne soit rendue à la nature ou à l’agriculture (cela concerne aussi la construction de parkings, routes et infrastructures).

Enfin on peut attribuer aux propriétaires agricoles et forestiers une allocation forfaitaire à l’hectare sous la seule condition que leur sol ne fasse l’objet d’aucun apport de produit chimique ! Sur le même principe que la taxe énergie redistribuée, cette allocation peut être alimentée par une taxe sur les sols imperméabilisés, y compris les routes et parkings. C’est d’un côté un encouragement à conserver les sols à l’état naturel, de l’autre côté une incitation à optimiser les sols artificialisés, quitte à en « renaturaliser » une partie.

- Des villes et des bourgs conçus pour les piétons :

Nous devons privilégier des structures urbaines autonomes et de taille modeste d'un kilomètre de rayon et vingt à trente mille habitants, avec des équipements et services de proximité, en nous inspirant des cités-jardins interconnectées d'Ebenezer Howard.

Il faut en finir avec le big is better et les « économies d'échelle » illusoires qui nous font préférer les unités géantes (hôpitaux, fermes des mille vaches, hypermarchés, lycées de plusieurs milliers d’élèves...) aux unités de petite taille et plus proches des usagers. Cela vaut pour les villes existantes, en relocalisant les services publics et les établissements scolaires à proximité des usagers de façon que chacun y accède à pied ou en vélo. Cela vaut aussi pour les grandes villes, y compris les agglomérations comme Lyon ou Marseille, où l'on peut concevoir des quartiers autonomes avec leurs rues commerçantes, leur centre affecté aux loisirs et leurs services publics de proximité, y compris mairie, impôts et commissariat. Rien de plus que ce qui existe déjà à Paris !

Toutes ces agglomérations, y compris Paris, sont en mesure de quasiment chasser l'automobile de l'espace public en améliorant leurs réseaux de transports en commun. Encore faut-il en avoir la volonté et orienter tous les investissements publics dans ce sens.

- Réunir les communes rurales autour d'un chef-lieu bien équipé :

Dans les campagnes françaises, la plupart des communes traditionnelles n'ont plus aujourd'hui que quelques dizaines ou quelques centaines d'habitants permanents, généralement des retraités ou d'anciens agriculteurs. De la taille d'un immeuble parisien, elles sont trop dépeuplées pour pouvoir constituer des centres de vie décents et se gérer correctement. À cette petite échelle, leurs maires ne peuvent souvent ambitionner rien de mieux que de construire une salle des fêtes ou goudronner les chemins vicinaux.

On peut maintenir symboliquement en place les petites communes - ainsi que leur maire et son indemnité -, tout en les regroupant sous forme de municipalités de quelques milliers d'habitants, avec un seul budget et un chef-lieu où, dans un rayon de quelques centaines de mètres, seront regroupés les services publics et attirés les commerces.

Il est essentiel d'avoir pour l'ensemble de la municipalité un seul budget et un décideur unique afin de ne pas reproduire les inconvénients des intercommunalités actuelles : dans celles-ci, chaque commune conserve son budget et son pouvoir de décision, avec au bilan des dépenses redondantes, des conflits de personnes et des surcoûts parfois phénoménaux.

On peut ainsi concevoir en France, en sus des agglomérations existantes, cinq mille municipalités à dominante rurale de trois à dix mille habitants environ, avec un chef-lieu bien équipé et quasiment réservé aux piétons, les automobiles étant reléguées à la périphérie comme dans les villages de Kaysersberg (Alsace) ou Cucugnan (Languedoc).

Ces cinq mille municipalités doivent être dotées de tous les services publics indispensables à la vie d’une collectivité : poste, écoles, collège, maison de santé, commissariat... Elles peuvent avoir aussi l’obligation d’accueillir un minimum de commerces de proximité (tabac-presse, café-restaurant, boulangerie, épicerie, boucherie-charcuterie…) quitte à les subventionner si les volontaires se font désirer. Le législateur peut enfin leur demander d’organiser en leur chef-lieu un marché hebdomadaire ou même quotidien librement accessibles à tous les producteurs où les producteurs locaux pourront vendre leurs produits sans autre charge qu’une TVA à taux réduit et un loyer symbolique pour leur emplacement.

Dans le même temps, il serait essentiel de renforcer les départements comme échelon intermédiaire de proximité avec des préfets et des conseils départementaux bien outillés pour assister les municipalités rurales et coordonner leurs efforts (on peut dans le même temps supprimer les sous-préfectures et les régions).

À la différence des treize Régions actuelles, artificielles et ridiculement trop grandes (la Nouvelle Aquitaine a 500 km de long), les départements, qui ont en moyenne la taille de deux cantons suisses, se prêtent à une gestion sage et démocratique. On les a critiqués parce qu'ils avaient été créés il y a deux cents ans, avec une taille adaptée à des déplacements à cheval ou en carriole. Mais ce qui apparaissait comme un archaïsme au temps du président Pompidou et de la « bagnole » devient un avantage dès lors que l'on veut privilégier la proximité et limiter les déplacements !

- Donner à la SNCF mission de relier les ruraux au chef-lieu du département :

Aux habitants des campagnes qui n'ont pas l'envie ni la possibilité de se rapprocher d'un centre urbain, il importe d'offrir une liaison aisée avec le reste du monde ! On doit pouvoir relier par une navette d'autocars toutes les communes et hameaux au chef-lieu de la municipalité ainsi qu'à la gare ferroviaire la plus proche, en correspondance avec le chef-lieu du département et les grandes villes les plus proches. Ces navettes doivent être adaptées aux horaires des trains de façon à permettre à quiconque un aller-retour au chef-lieu du département dans la demi-journée.

L'État peut mobiliser la SNCF sur cet objectif en la ramenant à sa vocation de service public « à la française ». Le coût apparent de ce service est à mettre en rapport avec les avantages de toutes natures : revitalisation des campagnes ; fin des embouteillages automobiles avec le stress, la pollution et les pertes de temps que cela engendre ; hausse du revenu disponible pour les habitants qui n'ont plus besoin d'une voiture etc. 

Tant pis pour la direction actuelle de la SNCF qui rêve d'aligner la compagnie ferroviaire sur l'anti-modèle des compagnies aériennes à bas coût type Ryanair ! Tant pis pour les compagnies de cars « Macron » qui défient le bon sens : elles sont réservées aux longues distances, là où le train a toute sa pertinence, et affichent des déficits qui vaudraient la corde à leurs dirigeants s'ils étaient à la tête de la SNCF et non de sociétés à capitaux privés.

- Inciter entreprises, commerces et administrations à se rapprocher de leur public :

Les entreprises, commerces et administrations doivent être impliqués dans cette politique de « recentrement » pour qu'elle ne reste pas cantonnée à un slogan de campagne :

• La loi peut obliger tous les établissements recevant du public (administrations et commerces) à être accessibles à pied par 80% au moins de leur public habituel, autrement dit que 80% de leurs habitués résident dans un rayon de deux kilomètres au maximum ; à défaut, ces établissements seront astreints dans un délai de cinq ans à payer une taxe et participer au financement de transports ad hoc.

• Une astreinte du même type peut s'appliquer aux entreprises avec une taxe proportionnée à l'éloignement de leurs salariés.

Sur le même principe que la taxe énergie redistribuée, ces taxes sur l'éloignement pourront être entièrement redistribuées aux administrations et commerces en proportion de leurs salariés, clients et usagers qui habitent dans un rayon de deux kilomètres au maximum.  

- Louer ou acheter un logement proche de son lieu de travail :

Les citoyens, quels qu'ils soient, doivent avoir toutes facilités pour changer de logement et se rapprocher de leur lieu de travail s’ils le souhaitent. S’ils ont l’opportunité de changer de travail, ils ne doivent pas en être dissuadés par la difficulté de vendre leur logement et se rapprocher de leur nouveau lieu de travail.

Trois anomalies les en dissuadent aujourd'hui et freinent la mobilité du marché immobilier :

1- Les transactions immobilières sont imposées sur la totalité de leur montant : il s’ensuit que les acheteurs sont dissuadés de revendre leur bien aussi longtemps que sa valeur ne se sera pas au moins accrue du montant de l'impôt (si j’achète un bien cent mille euros et paie là-dessus cinq mille euros de droits de mutation, j’hésiterai à le revendre à moins de cent cinq mille euros).

Nous préconisons au lieu de cela une taxe de 20% (ou davantage) sur la valeur ajoutée (différence entre le prix d'achat initial et le prix de vente). Dès lors, l’acheteur n’a plus d’hésitation à revendre son bien ; il peut le céder à prix coûtant sans perdre d’argent et cela peut l’encourager à se rapprocher de son lieu de travail habituel. D’un autre côté, notons-le, la taxe sur la valeur ajoutée est de nature à réfréner les trop fortes augmentations de prix et la spéculation immobilière…

2- Les locations sont raréfiées du fait que les bailleurs craignent les mauvais payeurs : les bailleurs multiplient les demandes de garanties avant de louer un logement car, en cas de non-paiement du loyer, il peut être astreint à des procédures juridiques sans fin et très coûteuses.

Le bon sens voudrait que tout ménage empêché de payer son loyer puisse communiquer ses raisons à la mairie de sa ville : si ses raisons sont valides (accident de la vie), la mairie s'oblige à payer sans délai le loyer à sa place ou à le reloger ; si ses raisons ne sont pas valides (grivèlerie), le bailleur est habilité à le faire expulser dans un délai de trois ou quatre semaines sans qu’il soit besoin d’un jugement.

Ainsi les mauvais payeurs ne pourraient plus compter sur les lenteurs de la justice et les bailleurs n'auraient plus de réticences à louer et investir dans le secteur locatif, y compris à des ménages en situation de précarité !

Cette démarche serait somme toute bien moins coûteuse que le financement du secteur social, à l’adresse des ménages modestes.

3- Les prêts bonifiés ne s'appliquent pas aux logements des quartiers anciens : il s'agit d'en finir avec une anomalie héritée de la Libération, quand les industriels du bâtiment voulaient à tout prix encourager les constructions neuves.

La priorité est aujourd’hui la reconquête des centres urbains (villes ou villages) et la rénovation de leur patrimoine immobilier. Les jeunes ménages qui désirent acquérir un logement au milieu d’un bourg doivent pouvoir bénéficier de prêts bonifiés pour son achat comme pour les travaux de restauration.

On ne verra ainsi plus dans nos campagnes des constructions légères ceinturer des villages avec de belles maisons en pierre désaffectées et en ruine.

- Promouvoir une agriculture raisonnée :

D'autres actions du même ordre sont envisageables pour restaurer une concurrence loyale à l'égard des agriculteurs raisonnés et casser l'agro-industrie :

L’agriculture française génère un chiffre d’affaires annuel de l’ordre de 60 milliards d’euros (hors viticulture), dont 9 milliards d’aides européennes (PAC, politique agricole commune). Les aides représentent environ 22 500 euros pour chacun des 400 000 exploitants agricoles en activité. Pour la plupart de ceux-ci, elles constituent la majeure part du revenu !

Ces aides sont indispensables et néanmoins perverses car les clients (essentiellement les cinq géants de la grande distribution alimentaire) en tirent argument pour exiger des prix d’achat très bas. Ils font valoir aussi la concurrence des produits extra-européens vendus eux-mêmes à très bas prix grâce à des aides également conséquentes.

Les agriculteurs français s’en tirent en augmentant à tout va leur productivité avec produits phytosanitaires (pesticides), engrais, matériels et engins, eau d’irrigation etc. Leur niveau de vie n’est pas plus élevé pour autant : la plupart s’accommodent de revenus inférieurs au minimum salarial. Les consommateurs eux-mêmes ne gagnent rien à l’affaire car ils financent les aides aux agriculteurs par leurs impôts ; c’est la contrepartie des prix bas sur leurs achats alimentaires. En dernier ressort, les bénéficiaires des aides (PAC) sont d’une part les cinq géants de la grande distribution alimentaire qui peuvent négocier au plus bas leurs achats, d’autre part les fournisseurs des agriculteurs (fabricants d’engrais, de pesticides et de matériels) qui empochent une partie des aides aux agriculteurs.

Enfin, les agriculteurs qui désirent échapper à cette impasse sont lourdement pénalisés car, s’ils veulent développer une agriculture raisonnée ou « biologique », ils doivent s’accommoder de rendements beaucoup plus faibles.

Il serait possible de défaire ce nœud gordien si l'État augmente fortement les aides à l'agriculture mais en soustrayant de ces aides tous les « intrants », c'est-à-dire les achats extérieurs (cinq ou six milliards d’euros ?), y compris les produits destinés à l’alimentation des animaux, en particulier le soja d’importation.

Ainsi les agriculteurs pourront-ils faire eux-mêmes le choix soit de développer des pratiques qui n'utilisent rien d'autre que leur terre, leur ingéniosité et leurs bras, soit de poursuivre dans la voie de l’agro-industrie, avec des rendements plus élevés mais des coûts accrus par des artifices chimiques, matériels lourds, énergie, eau d’irrigation, soja transgénique etc.

- Promouvoir le commerce local et les circuits courts :

La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) peut être également mise à profit pour soutenir l’agriculture raisonnée, les productions locales et les circuits courts de distribution. Il s’agit que l’État remplace les cinq taux actuels de TVA (0%, 2,1%, 5,5%, 10% et 20%) par un taux normal de 20% et un taux réduit de 5%.

Le taux normal de 20% concernerait, sauf exceptions, toutes les transactions de biens et de services, y compris assurances automobiles, timbres, transactions immobilières etc.

Les exceptions auxquelles s’appliquerait le taux réduit de 5% seraient :

• Les ventes de produits alimentaires frais à l’exclusion des ventes en libre-service et des produits préconditionnés.

Cette restriction est destinée à favoriser le commerce indépendant de proximité et pénaliser (sans trop le dire) la grande distribution alimentaire, championne des prix bas mais aussi et surtout des produits agro-industriels d’importation (généralement préemballés). 

• La restauration collective (restaurants et cantines) sous réserve que les établissements utilisent des produits frais à l’exclusion de produits surgelés.

L’appellation « restaurant » peut être réservée à ces établissements, les autres, qui ne font rien d’autre que décongeler des produits industriels, seront astreints à l’appellation « débit d’alimentation » et soumis au taux normal de 20%. Cette distinction permettra aux touristes de repérer plus facilement les bonnes tables.

• Les prestations au domicile des particuliers, pour encourager l’artisanat (et limiter la fraude à la TVA).

Notons que ce taux réduit ne doit pas s’appliquer aux fournitures comme c’est le cas aujourd’hui par une aberration de l’administration : les artisans bénéficient en effet sur leurs achats de fournitures d’une TVA à taux réduit cependant que les particuliers assument sur les mêmes fournitures une TVA à taux plein. Le savez-vous ? Un entrepreneur astucieux pourrait tirer profit de cette aberration en revendant frauduleusement aux particuliers des fournitures diverses !

- Sortir de la « consommation à tout va » :

On a vu tout au long de ce parcours la part de responsabilité de la grande distribution (hypermarchés) dans l’éclatement des villes et le développement du tout-automobile. Pourtant, à qualité égale, ses produits alimentaires (poulets fermiers, œufs…) ne sont guère moins chers que sur les marchés locaux. Ses atouts tiennent à sa force de frappe et par exemple à la faculté d’ouvrir ses surfaces en continu 7 jours sur 7. Il s’agit là d’une distorsion de concurrence par rapport à des commerces indépendants avec un ou deux salariés seulement, incapables de rester ouverts toute la semaine.

Cette distorsion de concurrence pourrait être corrigée par l’obligation pour tous les établissements recevant des clients ou des usagers de fermer au moins un jour par semaine. Libre à chacun de choisir son jour de fermeture, avec la réserve que, si un établissement reste ouvert le dimanche ou un jour férié, les salariés doivent avoir double rémunération…

Élargissons le débat. Le philosophe Ivan Illich, que nous avons déjà croisé, a dénoncé il y a un demi-siècle la « société de consommation » et les excès de la publicité. Ses critiques sont depuis longtemps oubliées et plus personne ou presque ne conteste le bien-fondé de la publicité pour soutenir la croissance économique et donc l’emploi !

Ce sophisme reste à démontrer : la publicité oriente les choix des consommateurs mais elle ne les détermine pas. Si j’ai envie d’aller au cinéma, je vais me laisser guider par telle affiche plus accrocheuse qu’une autre mais si je n’en ai aucune envie, les plus belles affiches du monde ne suffiront pas à m’entraîner dans une salle obscure… La même chose vaut pour l’achat d’une voiture, d’une paire de chaussures ou d’un yaourt.

La grande distribution joue de ce phénomène en usant de sa force de frappe pour orienter les consommateurs vers ses enseignes au détriment des commerces indépendants. Pour introduire davantage d’équité, l’État serait bien avisé d’interdire les « promotions » sur les prix (« trois pour le prix de deux »), au moins en-dehors des périodes officielles de soldes. Ce serait un retournement radical de l’idéologie consumériste promue depuis le début du XXe siècle.

- Des emballages pour tous les goûts… et pour la poubelle :

Le règne du marketing a conduit à pléthore d’emballages (carton, verres, plastiques…) avec pour conséquence de saturer les poubelles et les décharges ainsi que de brûler tant et plus de carbone.

Les préoccupations environnementales de ces dernières années n’en ralentissent pas le flux. Au contraire, les marques rivalisent d’ingéniosité pour diversifier leurs emballages (matériaux, contenances, couleur etc.). Aujourd’hui, par exemple, il est devenu difficile de trouver deux marques de confitures avec des pots de contenance et de forme identiques ! Cette extrême variabilité complique le recyclage et rend impossible le réemploi des emballages.

Dans une perspective résolument écologique et sans pénaliser les consommateurs, il serait loisible à l’État de demander aux producteurs de différents produits alimentaires (laitages, eaux et boissons, confitures et compotes etc.) de se mettre d’accord sur des contenants de référence interchangeables d’une marque à l’autre (même volume, même forme, même matériau).

Après usage, les consommateurs ramènent ces contenants chez n’importe quel vendeur type épicerie ou grande surface et reçoivent en contrepartie une rémunération (20 centimes pour les récipients de moins de 50 cl, 30 centimes pour les autres). Le vendeur renvoie à l’un ou l’autre de ses fournisseurs lesdits récipients rangés dans des bacs à leurs dimensions. Il est rémunéré en retour. Ainsi serait optimisée la consigne avec un minimum de coûts et de manutentions !

Cela dit, les marques garderaient la liberté de distribuer leurs produits dans des emballages à leur goût. Ils seraient dans ce cas soumis à une taxe spéciale qui en élèverait le prix (20 centimes pour les récipients de moins de 50 cl, 30 centimes pour les autres). Il est probable que les producteurs de champagnes et grands vins s’en tiendraient à cela tandis que les producteurs d’eaux minérales ou de sodas à petits prix s’orienteraient vers la consigne, avec des effets immédiats sur la consommation de plastiques et de verre (des matériaux très gourmands en énergies fossiles).

Urbanisme, transport, agriculture, marketing… Les suggestions fiscales, législatives et réglementaires ci-dessus montrent qu’il est possible de rapidement changer nos comportements sans heurt ni violence. Il s'agit qu'à terme, la plupart d'entre nous n'aient plus besoin de prendre la voiture sous tout prétexte. Il s'agit aussi que nos villes et nos campagnes, apaisées et libérées de la pollution, nous invitent à la détente et nous dissuadent de chercher aux antipodes des remèdes à notre stress urbain.

Ces scénarios destinés à stopper le réchauffement climatique supposent que nous ayons le courage de prévenir le danger avant qu'il ne se manifeste. Dans le passé, cela n'a jamais été le cas (souvenons-nous des années 1930). Pourrons-nous cette fois faire mentir l'Histoire et nous ressaisir avant qu'il ne soit trop tard ?

Publié ou mis à jour le : 2019-10-25 12:41:48

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Sous le pseudonyme de Joseph Savès, le groupe de réflexion Nos utopies réunit un historien suisse de l'économie, un démographe français ainsi que le créateur du site d'Histoire Herodote.net et des contributeurs engagés dans la vie de la cité.

Analysant notre époque sous différents aspects (social, environnement, démographie), nous ne nous satisfaisons pas de l'avenir qui se dessine. Nous proposons en conséquence des alternatives plus souriantes, voire utopiques, dans une démarche réaliste et constructive. Nous sommes aussi très attentifs à votre opinion...


 

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