Le blog de Joseph Savès
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Quel avenir pour la planète ?
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Quel avenir pour la planète ?

Agir pour une vie plus humaine


On a vu comment éteindre notre soif d'énergie par une « taxe redistribuée » qui conduirait chacun d'entre nous, sans contrainte et sans douleur, à arbitrer le plus naturellement du monde en faveur des solutions les plus sobres en énergie. Reste à développer ces solutions et en premier lieu lever les obstacles juridiques, réglementaires ou fiscaux qui les entravent.

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Depuis plusieurs décennies, méthodiquement ou sans y penser, nous avons organisé notre société et nos vies autour de l'automobile et de l'énergie à bas prix. Ainsi allongeons-nous nos déplacements sans réel profit, au détriment de notre temps libre et de notre revenu disponible. Ainsi nous approvisions-nous en produits venus de l'autre bout du monde, au détriment de l'emploi de nos voisins et de nos enfants. Ainsi nous alimentons-nous en concentrés agro-chimiques au détriment de notre santé...

Ces non-sens débouchent tous sur une crise environnementale comme la planète n'en a jamais connu depuis l'apparition du genre Homo. Mais ils ne sont pas irréversibles ni fatals. Nous proposons de nous en défaire par des incitations positives, sans contrainte et sans surcoût pour quiconque.

Ambition collective et courage politique

Énumérons ci-après ces incitations et chacun constatera qu’elles sont à notre portée. Il y faut seulement de l’audace, du courage et de la volonté… comme en ont eu nos ancêtres chaque fois qu’ils ont été confrontés à de graves crises.

- Des villes et des bourgs conçues pour les piétons :

L’aménagement du territoire doit redevenir une priorité politique. Il a cessé de l’être à la fin des années 1980, quand les classes dirigeantes se sont vouées au néolibéralisme.

En France, sous prétexte de décentralisation, on a confié aux 36 000 maires les permis de construire. Tous les impératifs en matière d’aménagement se sont alors effacés devant le souci primordial de complaire à l’électeur. Quel élu prendrait le risque de se fâcher avec un électeur en lui refusant un permis de construire ?

Au nom du « marché » - et en fait grâce à la chute du prix des terrains agricoles -, on ne s’est plus privé de bétonner à qui mieux mieux les espaces ruraux et de détruire le subtil ordonnancement multiséculaire de nos villes et villages.

Il est encore temps de nous ressaisir en nous inspirant des cités-jardins interconnectées d'Ebenezer Howard et en promouvant une politique urbaine volontariste. De façon démocratique, il appartient aux parlementaires de définir cette politique urbaine et au gouvernement de la mettre en œuvre,  avec des plans d’occupation des sols et des permis de construire obligatoirement validés par l’administration compétente.

Nous devons privilégier des structures urbaines autonomes et de taille modeste d'un kilomètre de rayon et vingt à trente mille habitants, avec des équipements et services de proximité. D'une manière générale, il faut en finir avec le big is better et les prétendues « économies d'échelle » qui nous font préférer les unités géantes (hôpitaux, fermes des mille vaches, hypermarchés, lycées de plusieurs milliers d'élèves...) aux unités de petite taille et plus proches des usagers.

Cela vaut pour les villes existantes, en relocalisant les services publics et les établissements scolaires à proximité des usagers de façon que chacun y accède à pied ou en vélo. Cela vaut aussi pour les grandes villes, y compris les agglomérations comme Lyon ou Marseille, où l'on peut concevoir des quartiers autonomes avec leurs rues commerçantes, leur centre affecté aux loisirs et leurs services publics de proximité, y compris mairie, impôts et commissariat. Rien de plus que ce qui existe déjà à Paris !

Toutes ces agglomérations, y compris Paris, sont en mesure de quasiment chasser l'automobile de l'espace public en améliorant quelque peu leurs réseaux de transports en commun. Encore faut-il en avoir la volonté et orienter tous les investissements publics dans ce sens.

- Réunir les communes rurales autour d'un chef-lieu bien équipé :

Dans les campagnes françaises, la plupart des communes traditionnelles n'ont plus aujourd'hui que quelques dizaines ou quelques centaines d'habitants permanents, généralement des retraités ou d'anciens agriculteurs. De la taille d'un immeuble parisien, elles sont trop dépeuplées pour pouvoir constituer des centres de vie décents et se gérer correctement. À cette petite échelle, leurs maires ne peuvent souvent ambitionner rien de mieux que de construire une salle des fêtes ou goudronner les chemins vicinaux.

On peut maintenir symboliquement en place les petites communes - ainsi que leur maire et son indemnité -, tout en les regroupant sous forme de municipalités de quelques milliers d'habitants, avec un seul budget et un chef-lieu où, dans un rayon de quelques centaines de mètres, seront regroupés les services publics et attirés les commerces.

Il est essentiel d'avoir pour l'ensemble de la municipalité un seul budget et un décideur unique afin de ne pas reproduire les inconvénients des intercommunalités actuelles : dans celles-ci, chaque commune conserve son budget et son pouvoir de décision, avec au bilan des dépenses redondantes, des conflits de personnes et des surcoûts parfois phénoménaux.

On peut ainsi concevoir en France, en sus des agglomérations existantes, cinq mille municipalités à dominante rurale de trois à dix mille habitants environ, avec un chef-lieu bien équipé et quasiment réservé aux piétons, les automobiles étant reléguées à la périphérie comme dans les villages de Kaysersberg (Alsace) ou Cucugnan (Languedoc). Les éventuels surcoûts de fonctionnement des services publics (poste, école, maison de santé...), avec un personnel surnuméraire, sont dans ce cas très inférieurs aux économies de temps, de transport et d'énergie dont bénéficient les usagers. 

Dans le même temps, il serait essentiel de renforcer les départements comme échelon intermédiaire de proximité. À la différence des treize Régions actuelles, dépourvues de profondeur historique et trop grandes (la Nouvelle Aquitaine a 500 km de long), les départements, qui ont en moyenne la taille de deux cantons suisses, se prêtent à une gestion sage et démocratique. On les a critiqués parce qu'ils avaient été créés il y a deux cents ans, avec une taille adaptée à des déplacements à cheval ou en carriole. Mais ce qui apparaissait comme un archaïsme au temps du président Pompidou devient un avantage dès lors que l'on veut privilégier la proximité et limiter les déplacements !

- Inciter entreprises et administrations à se rapprocher de leur public :

Les acteurs sociaux doivent être impliqués dans cette politique de « recentrement » pour qu'elle ne reste pas cantonnée à un slogan de campagne :

• La loi pourra obliger tous les établissements recevant du public (administrations et commerces) à être accessibles à pied par 80% au moins de leur public habituel (autrement dit que 80% de leurs habitués résident dans un rayon de deux kilomètre au maximum) ; à défaut, ces établissements seront astreints dans un délai de cinq ans à payer une taxe et participer au financement de transports adhoc.

• Une astreinte du même type pourra s'appliquer aux entreprises avec une taxe proportionnée à l'éloignement de leurs salariés.

Selon le même principe que la taxe « redistribuée » sur l'énergie, ces taxes sur l'éloignement pourront être entièrement redistribuées aux administrations et commerces en proportion de leurs salariés, clients et usagers qui habitent dans un rayon de deux kilomètres au maximum.  

- Pouvoir louer ou acheter un logement proche de son lieu de travail :

Les citoyens, quels qu'ils soient, doivent avoir toutes les facilités pour changer de logement et se rapprocher de leur lieu de travail.

Trois anomalies les en dissuadent aujourd'hui et freinent la mobilité du marché immobilier :

Les transactions immobilières sont imposées sur la totalité de leur montant : il s’ensuit que les acheteurs ne peuvent revendre leur bien aussi longtemps que sa valeur ne se sera pas au moins accrue du montant de l'impôt.

Nous préconisons au lieu de cela que l'impôt sur les transactions immobilières soit assimilé à la TVA avec exclusivement une taxation de 20% sur la valeur ajoutée (différence entre le prix d'achat initial et le prix de vente). Ainsi vendeurs et acheteurs n'auraient-ils plus d'incitation à augmenter le prix ni d'hésitation à revendre.
NB : bien entendu, le prix d’achat initial est appliqué « à euros constants », déduction faite de l’inflation.

Les locations sont raréfiées du fait que les bailleurs craignent de ne pouvoir se débarrasser des mauvais payeurs :

Là aussi, le bon sens voudrait que tout locataire empêché de payer puisse communiquer ses raisons à la mairie : si ses raisons sont valides (accident de la vie), la mairie s'oblige à payer sans délai le loyer à sa place ou à le reloger ; si ses raisons ne sont pas valides (grivèlerie), le bailleur est habilité à le faire expulser dans un délai de trois ou quatre semaines.
Ainsi les mauvais payeurs ne pourraient plus compter sur les lenteurs de la justice et les bailleurs n'auraient plus de réticences à louer et investir dans le secteur locatif.

Les prêts bonifiés à l'achat d'un logement ne s'appliquent pas à la restauration des vieux logements dans les quartiers anciens :

Il s'agit là aussi d'en finir avec cette anomalie héritée de la Libération, quand les industriels du bâtiment voulaient à tout prix encourager les constructions neuves. La priorité est aujourd’hui la reconquête des centres urbains (villes ou villages) et la rénovation de leur patrimoine immobilier

- Donner à la SNCF mission de relier les ruraux au chef-lieu du département :

Aux habitants des campagnes qui n'ont pas l'envie ni la possibilité de se rapprocher d'un centre urbain, il importe d'offrir une liaison aisée avec le reste du monde ! On doit pouvoir relier par une navette d'autocars toutes les communes et hameaux au chef-lieu de la municipalité ainsi qu'à la gare ferroviaire la plus proche, en correspondance avec le chef-lieu du département et les grandes villes les plus proches. Ces navettes doivent être adaptées aux horaires des trains de façon à permettre à quiconque un aller-retour au chef-lieu du département dans la demi-journée.

L'État peut mobiliser la SNCF sur cet objectif en la ramenant à sa vocation de service public « à la française ».

Le coût apparent de ce service est à mettre en rapport avec les avantages de toutes natures : revitalisation des campagnes, hausse du revenu disponible pour les habitants qui n'ont plus besoin d'une voiture etc. Tant pis pour la direction actuelle de la SNCF qui rêve d'aligner la compagnie ferroviaire sur l'anti-modèle des compagnies aériennes à bas coût type Ryanair ! Tant pis pour les compagnies de cars « Macron » qui défient le bon sens : elles sont réservées aux longues distances, là où le train a toute sa pertinence, et affichent des déficits qui vaudraient la corde à leurs dirigeants s'ils étaient à la tête de la SNCF et non de sociétés à capitaux privés.

- Promouvoir pour de bon une agriculture raisonnée :

D'autres actions du même ordre sont envisageables pour restaurer une concurrence loyale à l'égard des agriculteurs raisonnés et casser l'agro-industrie :

Il s’agit que l'État augmente fortement les aides à l'agriculture mais en soustrayant de ces aides tous les « intrants », c'est-à-dire les achats extérieurs (produits phytosanitaires, engrais, pesticides, matériels, eau d’irrigation etc.). Ainsi les agriculteurs pourront-ils faire eux-mêmes le choix soit de développer des pratiques qui n'utilisent rien d'autre que leur ingéniosité et leurs bras, soit de poursuivre dans la voie de l’agro-industrie, avec artifices chimiques, matériels lourds, énergie, eau d’irrigation etc.

On peut aussi imposer à toutes les municipalités rurales d’organiser en leur chef-lieu un marché hebdomadaire ou même quotidien librement accessibles à tous leurs producteurs. Afin d’encourager les productions locales et les circuits courts de distribution, le fisc peut également généraliser une TVA à 20% sur toutes les transactions (biens et services), y compris assurances automobiles, timbres, transactions immobilières etc.

Il peut appliquer par ailleurs une TVA au taux réduit de 5% sur les ventes de produits alimentaires frais à l’exclusion des ventes en libre service et des produits pré-conditionnés. Ce taux réduit peut s’appliquer aussi à la restauration collective (restaurants et cantines) sous réserve que les établissements utilisent des produits frais à l’exclusion de produits surgelés.
NB : le qualificatif « restaurant » peut être réservé à ces établissements, les autres, qui ne font rien d’autre que décongeler des produits industriels, seront astreints à l’appellation « débit d’alimentation ».

Le taux réduit de 5% peut s’appliquer aussi aux prestations au domicile des particuliers à l’exclusion des fournitures.
NB : il est aberrant et illogique qu’aujourd’hui, en France, les artisans bénéficient sur leurs achats de fournitures d’une TVA à taux réduit cependant que les particuliers assument sur les mêmes fournitures une TVA à taux plein.

Nous pouvons ainsi concevoir nombre de mesures fiscales, législatives et réglementaires susceptibles de rapidement changer nos comportements sans heurt ni violence… Il s'agit qu'à terme, la plupart d'entre nous n'aient plus besoin de prendre la voiture sous tout prétexte. Il s'agit aussi que nos villes et nos campagnes, apaisées et libérées de la pollution, nous invitent à la détente et nous dissuadent de chercher aux antipodes des remèdes à notre stress urbain.

Ces scénarios destinés à stopper le réchauffement climatique supposent que nous ayons le courage de prévenir le danger avant qu'il ne se manifeste. Dans le passé, cela n'a jamais été le cas (souvenons-nous des années 1930). Pourrons-nous cette fois faire mentir l'Histoire et nous ressaisir avant qu'il ne soit trop tard ?


Publié ou mis à jour le : 2019-03-12 11:12:43

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Joseph Savès anime le groupe de réflexion Nos utopies avec, à ses côtés, un démographe et le créateur du site d'Histoire Herodote.net. Lui-même enseigne l'Histoire économique dans un institut supérieur des affaires en Suisse.

Il réunit ici ses billets sur l'actualité ainsi que ses analyses et ses propositions d'ordre politique. Utopiques parce que résolument décalées par rapport aux discours convenus, celles-ci n'en sont pas moins lucides, concrètes et réalisables.


 

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