Le blog de Joseph Savès
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Quel avenir pour la planète ?
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Quel avenir pour la planète ?

Une taxe bienvenue sur les énergies primaires


La fiscalité est l'outil le plus efficace contre le réchauffement climatique. C'est elle qui permettra de réorienter chacun vers une réduction drastique des émissions de gaz à effet de serre et de toutes les consommations d'énergie, avec l'espoir de stabiliser enfin le réchauffement climatique.

Nous proposons une fiscalité qui ne soit pas punitive mais au contraire accroisse les revenus des citoyens !

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Pas la peine de subventions, de campagnes de presse et d'oukases !

La solution, encore jamais mise en œuvre, n'a rien à voir avec un impôt supplémentaire ! Elle consiste en une taxe sur l'énergie, élevée et dissuasive mais intégralement compensée par une allocation forfaitaire reversée par le fisc aux citoyens de tous âges et de toutes conditions.

Une « taxe énergie » dissuasive sur les énergies primaires

La « taxe redistribuée » doit concerner toutes les importations d'énergies primaires ainsi que la production d'électricité et de chaleur :
• Énergies fossiles : pétrole, gaz, charbon,
• Énergies organiques : biocarburants,
• Incinération de déchets et centrales à bois,
• Électricité hydraulique, éolienne ou nucléaire.

La taxe doit s'appliquer à toutes les énergies, qu'elles soient destinées aux particuliers ou aux entreprises. Il ne s'agit pas d'épargner l'une ou l'autre de ces énergies sauf à ouvrir la voie à des conflits d'intérêts et de possibles erreurs. Qui peut dire en effet que telle source d'énergie est immune ?

La taxe n'est payée qu'une fois, à la source de l'énergie, par les raffineurs qui reçoivent le pétrole brut (Exon, Total...) comme par le producteur qui envoie de l'électricité dans le réseau public (EDF).

Son montant doit être simplement proportionné au pouvoir calorifique des sources énergies considérées. Il doit être suffisamment élevé pour entraîner au moins le doublement du coût de l'énergie primaire ou de l'électricité (ce ne sera jamais qu'un rattrapage de la situation qui prévalait dans les années 1960).

Observons que le carburant aviation de type kérosène a un pouvoir calorifique d'environ 10 kWh (kilowattheure) par litre ; ces 10kWh se soldant par l'émission d'environ 2 kg de CO2. Le kérosène étant vendu sans aucune taxe environ 45 centimes d'euros le litre (2018), on peut concevoir une « taxe énergie » de cet ordre, soit 50 centimes pour 10 kWh, l’équivalent calorifique d’environ 1m3 de gaz naturel, 1 kg de charbon, 1l de fioul lourd, 2 kg de bois etc. 

Cela revient à doubler le prix du kérosène et du fioul maritime ainsi qu'à augmenter de 33 à 50% le prix des autres sources d’énergie (fioul domestique : 1 €/litre ; carburant automobile : 1,4 €/litre ; électricité : 0,14 €/kWh…).

- Une collecte sans difficulté particulière :

Le prélèvement de la nouvelle « taxe énergie » ne présente pas de difficulté particulière. Le montant de la taxe est établi par rapport à chaque unité de produit : kWh d’électricité, m3 de gaz, tonne de charbon, de pétrole, de bois ou de déchets combustibles. Sont ensuite taxés les producteurs à la source.

Le nombre de ces contributeurs est limité et leur identification aisée : débarquement de pétrole, charbon ou gaz dans les ports et les gares, producteurs de bois de chauffage, usines d’incinération de déchets, centrales électriques (centrales nucléaires, centrales thermiques, barrages, éoliennes et centrales photovoltaïques).

L'État peut maintenir par ailleurs les taxes spécifiques sur l'électricité, par exemple la TICPE (taxe intérieure sur la consommation de produits énergétiques) sur les produits pétroliers et les biocarburants, indispensable à l’équilibre des finances publiques.

Mais il peut supprimer certaines taxes et charges, par exemple les charges sur le service public de l'électricité (CSPE) qui financent l'énergie éolienne entre autres choses. Celles-ci deviennent sans objet car il n’est pas question de privilégier une énergie plutôt qu’une autre ; l’objectif est une réduction globale des consommations énergétiques.

- Des entreprises incitées à plus de sobriété :

Comme la taxe enchérit le prix du fioul et des carburants et entraîne aussi des coûts supplémentaires pour les entreprises consommatrices d’électricité, de chaleur ou de matières premières énergétiques (plastiques), les entreprises seront amenées à réduire leurs achats d'énergie primaire et d'électricité par l'adoption de procédés et de pratiques plus sobres.

Par des comparaisons de coûts, elles s'orienteront naturellement vers des produits à moindre contenu énergétique. C'est une démarche à laquelle elles sont habituées. Par exemple, tel fabricant de friandises suit au jour le jour le cours de ses matières premières et modifie ses recettes en conséquence ; si l'huile de colza enchérit, il la remplacera par l'huile de palme. Il appliquera la même démarche d'optimisation au fioul et à l'électricité.

Après avoir fait de leur mieux pour réduire leur consommation d’énergie, les entreprises répercuteront le surcoût résiduel de celle-ci sur leurs prix de vente. Il s'ensuivra une augmentation de prix plus ou moins importante des produits énergivores : carburant auto, chauffage et climatisation ainsi que voyages en avion, produits manufacturés et produits alimentaires liés à l'agriculture intensive de type industriel etc.

Au bilan, il est essentiel que la taxe ne désorganise pas les échanges économiques par sa brutalité mais aussi qu’elle soit suffisamment élevée pour convaincre les entreprises et les ménages de diminuer leur consommation d’énergie.

Garde-fou vis-à-vis de la concurrence étrangère

Dans le cas exceptionnel où, du fait de la « taxe énergie », des entreprises manufacturières seraient pénalisées par rapport à leurs concurrents étrangers, elles seraient en droit d'adresser une réclamation à l'État.

Dans l'hypothèse d'un surcoût d'au moins 5% sur le prix de vente final de leurs produits, l'État se donnerait le droit de taxer à titre exceptionnel les importateurs et distributeurs des produits concurrents. Cette entorse aux règles de l'Union européenne pourrait se justifier par le droit d'expérimentation dont bénéficient les États et par son caractère temporaire (en attendant que soit validée - ou invalidée - la stratégie française).

Une compensation intégrale de la taxe pour tous les habitants

Dans le même temps où il collecte la nouvelle taxe auprès des importateurs d'énergies primaires et des producteurs d'électricité, le fisc rétrocède son exact montant aux citoyens sous la forme d’une allocation forfaitaire, avec un acompte dès le mois, voire le jour d'introduction de la taxe.

On évalue à 2500 milliards de kWh la consommation énergétique globale de la France en une année (c’est environ 40 000 kWh par an et par habitant). En théorie, c’est donc 125 milliards d’euros que devrait rapporter la nouvelle taxe en une année à raison de 50 centimes pour 10 kWh (cela ne comprend pas les 10 milliards d’euros de l’actuelle TICPE).

Prenant en considération les incertitudes de mesure et les imperfections de la collecte, ramenons ce montant à 80 milliards d’euros. Ce montant est intégralement redistribué à l’ensemble des 66 millions de Français, ce qui fait environ 1200 euros par habitant et par an, ou encore 100 euros par habitant et par mois.

On peut admettre une modulation selon l’âge : 110 euros par adulte, 60 euros par mineur (les mineurs représentent environ 20% de la population). Pour le reste, on n’admet aucune divergence. C’est la même somme qui est redistribuée par le fisc à tous les Français, à celui qui n’utilise pas de voiture comme à celui qui ne jure que par son 4x4 et sa moto. Il s’agit tout à la fois de récompenser la vertu écologique du premier et d’inciter le second à des choix plus judicieux.

C’est aussi la même somme qui est redistribuée au chômeur comme au milliardaire. Il serait malvenu d’établir des distinctions selon les revenus car, de revendication en revendication, la taxe en viendrait à se transformer en allocation sociale et perdre son objectif écologique au risque de briser le consensus politique autour d’elle.

Un principe politique essentiel : l'universalité

L'universalité de l'« allocation énergie » (à tous les citoyens sans condition d'âge ni de ressources) est très importante pour une raison essentiellement politique.

Supposons que l'on établisse un seuil de revenu au-delà duquel on n'aurait plus droit à l'allocation énergie, par exemple 6 000 euros par mois. Cela concernerait 10% des familles. Toutes ces familles vont bien sûr s'opposer à la taxe énergie car elles y verront pour elles-mêmes, avec raison, une baisse de pouvoir d'achat sans compensation. Elles prêteront l'oreille à tous les lobbies (pétroliers, industriels, financiers, importateurs, voyagistes...) qui ne manqueront pas de crier à la « soviétisation » de l'économie, selon un discours bien rodé : « taux record de prélèvements obligatoires, classes moyennes pressurées, exil des entrepreneurs... ». Comme ces lobbies ont la haute main sur les médias, leur opposition à la réforme garantit l'échec de celle-ci ! Considérant l'enjeu, qui est de stopper le réchauffement climatique, vaut-il la peine de la compromettre pour ça ?

La redistribution de la taxe énergie ne doit faire aucune difficulté pratique : chaque foyer s’enregistre auprès du fisc, même s’il n’est pas contribuable, et le fisc verse sur son compte, mois après mois, la somme promise. Ainsi sera gommé le choc causé par la valse des étiquettes...

Considérons par exemple une personne qui fait chaque jour près de 100 km en voiture pour se rendre à son travail et roule au total 20 000 km par an, soit très au-dessus de la moyenne nationale. Elle consomme environ mille litres de carburant par an qui lui coûteront environ 500 euros de plus. C’est moins de la moitié de ce qu’elle recevra du fisc, sans compter ce que recevront de leur côté son conjoint et ses enfants.

Les citoyens retrouveront de la sorte, peu ou prou, dans leur porte-monnaie l'équivalent du surcoût provoqué par la taxe sur les produits à forte imprégnation énergétique :
• Soit ils continuent de consommer ces produits comme auparavant sans voir la différence en termes de satisfactions,
• Soit ils réajustent leurs consommations et délaissent les produits énergivores au profit de produits moins énergivores, aussi satisfaisants et moins coûteux, avec au bilan une satisfaction globale accrue.

Il va sans dire qu'avec un pouvoir d'achat à peu près identique à celui de la période antérieure, la plupart des citoyens verront par eux-mêmes qu'il est de leur intérêt de réorienter leurs consommations dans le deuxième sens, vers moins de déplacements oiseux, moins de climatisation, davantage d'isolation, une formule de covoiturage ou un logement plus proche du lieu de travail etc.

L’avion étant devenu relativement plus cher que le train, les Français privilégieront pour leurs vacances leur environnement proche : plutôt un hôtel de charme à la campagne qu'une usine à touristes à Saint-Domingue ! Les porte-conteneurs étant astreints à payer leur fioul à son juste prix, les babioles de Chine et des antipodes coûteront un peu plus cher à l'arrivée et ce sera tant mieux pour les industriels et artisans de l'Hexagone, tant mieux aussi pour l'emploi local... 

L’automobiliste évoqué plus haut comprendra très vite l’intérêt de réduire ses dépenses de trajet domicile-travail par le covoiturage ou d’autres solutions de transport, de façon à pouvoir affecter la « taxe redistribuée » à des usages plus profitables, comme d’inviter l’élue de son cœur au restaurant ou d’offrir des vacances à ses enfants ! Pour lui rendre l'alternative plus facile, la SNCF et les collectivités locales établiront des navettes de bus entre les villages et hameaux et la gare la plus proche, une solution somme toute peu coûteuse comparée aux « cars Macron » de long cours.

Sur le long terme, avec sa famille, l'automobiliste réévaluera ses choix de vie et, plutôt qu’une maison isolée, avec les dépenses de transport et de chauffage afférentes, choisira un appartement ou une maison bien calfeutrée, proche de ses lieux de travail et de vie. Ainsi pourra-t-il faire l’économie d’une ou deux voitures et s'épargner de nombreuses heures de trajet, avec la faculté d’employer le produit de la taxe (un à plusieurs milliers d’euros par an selon la taille de la famille) en partie au surcoût sur le logement, en partie à de nouvelles satisfactions.

Au final, chacun améliorera son bien-être tout en réduisant son « empreinte écologique », sans se torturer l'esprit ni se poser de cas de conscience, simplement en agissant dans le sens de leur intérêt personnel, en disciples d'Adam Smith et de sa « main invisible » !

Un enjeu social essentiel : l'égalité

Il est essentiel que la taxe énergie soit redistribuée sous la forme d'un complément de revenu identique pour tous. Nous verrons plus loin qu'une taxe de 50 centimes pour 10 kWh ou équivalent peut déboucher sur un complément de revenu mensuel de 100 euros pour chaque adulte (un peu moins pour les enfants).
• Pour les ménages riches et très riches, c'est une aumône qui ne couvrira pas le surcoût occasionné par la taxe sur leurs voyages en avion. Qui plus est, une partie de cette allocation leur sera reprise par l'impôt sur le revenu !
• Pour les autres Français et surtout les plus modestes, ce complément de revenu sera toujours supérieur au surcoût occasionné par la taxe sur leurs déplacements en voiture et leur chauffage. Il va de soi que les plus sobres et les plus vertueux seront plus avantagés que les plus dépensiers mais tous auront la possibilité d'optimiser leur gain en réduisant leurs achats énergivores...

La taxe énergie prélevée sur une poignée de fournisseurs d'énergie primaire et uniformément redistribuée entre tous les citoyens aura donc plus de vertu sociale et écologique que n'en ont aujourd'hui les taxes à prétention écologique qui sont prélevées sur tous les contribuables pour être redistribuées à quelques rares profiteurs comme les installateurs d'éoliennes ou les industriels du déchet, pour un profit écologique qui reste à démontrer.

Réévaluation à la hausse de la taxe sur l'énergie d’année en année

L’élément le plus décisif sans doute de la « taxe redistribuée » est son autocorrection à la hausse suivant les attentes des citoyens eux-mêmes !

Si la taxe conduit les ménages et les entreprises à réduire leur consommation énergétique selon l’objectif recherché, il va s’ensuivre au bout de la première année une diminution de la consommation nationale d’énergie. Moins d’énergie consommée signifie moins d’argent collecté et donc, en principe, moins d’argent redistribué aux citoyens dans la deuxième année !

Hors, tous autant que nous sommes, nous avons horreur de voir nos revenus baisser… En conséquence, le gouvernement ne se fera pas prier pour augmenter le taux de la collecte de façon à maintenir le montant de la redistribution forfaitaire. Ainsi répondra-t-il à l’inquiétude latente des citoyens… tout en comblant l’objectif sous-jacent de réduire la faim d’énergie.

Reprenons l’hypothèse initiale d’une « taxe énergie » de 50 centimes d’euro pour 10 kWh d’énergie primaire (sont taxés les importateurs d’énergie fossile et les centrales de production d’électricité ou de chaleur). Dans sa première année de mise en œuvre, nous estimons le produit de cette taxe à 80 milliards d’euros. Le tout est redistribué à l’ensemble des citoyens sous la forme d’une « allocation énergie » forfaitaire moyenne de 100 euros par mois.

Dans la même année, supposons que les arbitrages des citoyens en matière de consommations plus ou moins énergivores conduisent à une baisse de 10% de la consommation d’énergie… et du produit de la « taxe énergie ».  Il reste 72 milliards d’euros à redistribuer aux 66 millions de Français, soit en moyenne 90 euros par mois et par Français.

Pour éviter aux citoyens la déconvenue d’une « allocation énergie » en baisse, plus visible qu’une hausse de quelques centimes sur les produits à forte densité énergétique, l’État va pouvoir augmenter la « taxe énergie » de 50 à 56 centimes d’euros pour 10 kWh. Ainsi les citoyens continueront-ils à percevoir 100 €/mois en moyenne… et à réduire leur consommation d’énergie.

Au demeurant, le gouvernement peut accélérer le mouvement en augmentant plus nettement la « taxe énergie » et, par exemple, en alignant le prix du kérosène et du carburant maritime sur le prix du carburant automobile.

Soyons sûrs que la plupart des citoyens se laisseront très vite séduire par cette démarche qui ménage leur liberté de choix et n’altère en rien leur pouvoir d’achat. Ils accepteront d'année en année une inflation des prix énergétiques dès lors qu'elle sera compensée par une augmentation concomitante de leur budget.

La « taxe énergie » est ainsi vouée à augmenter plus ou moins vite, jusqu’au moment où elle ne conduira à aucune nouvelle baisse de la consommation d’énergie. Ce sera le signe que les citoyens n’auront plus d’alternative satisfaisante à l’augmentation de prix des produits énergivores. L’énergie aura atteint son prix d’équilibre (ou « juste prix ») par rapport à l’ensemble des autres biens et services.

À ce stade, les économies d’énergie pourront encore se poursuivre mais à condition que se dégagent de nouvelles alternatives aussi sobres que satisfaisantes. L'État peut y contribuer comme nous le verrons plus loin, par exemple en recentrant les services publics et les entreprises au cœur des cités de façon à réduire la nécessité d'une automobile...

Ainsi, sans contrainte ni appel à la morale civique, il est possible d'engager très vite un processus vertueux de réduction rapide de la consommation d'énergie, simplement par le biais de la « taxe redistribuée ».

Des contraintes réglementaires devenues inutiles

Avec l’introduction de la « taxe redistribuée », l’État pourra sans regret supprimer l'arsenal d'organismes et de décrets qui prétendent agir sur les consommations d'énergie par l’interdiction ou la subvention.

En effet, si le prix du carburant à la pompe et le prix du fioul de la chaudière augmentent de façon conséquente, il n'y aura plus besoin de subventions à l’achat de véhicules « propres » ou d'aides à la rénovation thermique des bâtiments : les ménages verront d’eux-mêmes qu’il est de leur intérêt d’isoler leur logement et brûler moins d’essence.

La baisse de la consommation d'énergie profitera à l'environnement mais aussi à l'économie nationale, grâce à une diminution des importations d'énergies fossiles et donc une amélioration de la balance commerciale.

Les industriels feront eux-mêmes des efforts pour réduire la part de l'énergie dans leurs coûts. Ceux qui n'y arriveront pas devront augmenter le prix de leurs produits au risque de voir leurs ventes baisser.

Au final, la « taxe redistribuée » agira sans douleur sur la consommation et l'importation d'énergies fossiles, en engageant le pays dans un processus vertueux qui concilie sobriété énergétique, bien-être et préservation de l'environnement.

Les débats actuels sur les énergies « renouvelables » et les autres n'auront plus lieu d'être. Plus besoin de choisir entre centrales au charbon et centrales nucléaires. Dès lors que la consommation énergétique sera fortement orientée à la baisse, il suffira d'ajuster la capacité de production en fermant à mesure les centrales les plus désuètes et/ou les plus polluantes.  

À quel niveau doit se situer le montant de la taxe ? Nous avons choisi pour seuil de lancement 50 centimes pour 10 kWh dans notre simulation. C’est à peu près équivalent au coût brut de l’énergie, avant frais de distribution et de transformation. Il importe que ce montant ne soit pas trop élevé pour ne pas déséquilibrer les échanges marchands par sa brutalité. Il importe aussi qu’il soit assez élevé pour convaincre entreprises et particuliers de réduire leurs consommations énergétiques.

À partir de là peut s’enclencher un processus vertueux, grâce au maintien à niveau de l'« allocation énergie ». Pour le financement de cette allocation, la taxe elle-même devra être augmentée d'année en année, conduisant chacun (entreprises et particuliers) à des efforts croissants d'économies d'énergie  !

L’avion à un prix raisonnable

Un avion long-courrier brûle environ 40 tonnes de carburant pour transporter 400 personnes d’une rive à l’autre de l’Atlantique. C’est 100 litres par passager, soit une dépense en carburant d’une cinquantaine d’euros, qui serait doublée avec l’introduction de la « taxe redistribuée »  (50 centimes par litre). Un supplément de 50 euros par passager sur un voyage transatlantique n'a rien d'excessif mais peut conduire certains ménages à faire d'autres choix. 

On peut aussi envisager d'aligner le prix du kérosène sur celui du carburant automobile et de l'électricité en prélevant un euro de plus par litre et, bien sûr, en le redistribuant à l'ensemble des citoyens. Cela signifie par exemple un supplément de 150 euros sur chaque voyage transatlantique. L'augmentation n'est pas de nature à décourager les personnes qui ont besoin - ou sérieusement envie - de voyager. Mais elle doit être suffisante pour nous guérir de la bougeotte qui nous pousse à chercher sur les plages des antipodes un remède au mal de vivre et au stress de nos villes et de nos professions.    

Soulignons-le. Dans l'aviation commerciale, la vérité des coûts par la taxation du kérosène sera salutaire à plusieurs titres :
• Voyages aériens moins nombreux mais plus enrichissants : plutôt qu'un voyage annuel sur des sites saturés de visiteurs, les jeunes gens pourront s'offrir un grand voyage initiatique avec la satisfaction de ne plus se heurter à des charters de touristes grisonnants,
• Coup d'arrêt à la massification du tourisme et à ses effets nocifs sur les sites et leurs habitants,
• Last but not least, réduction des émissions de gaz à effet de serre.

La même démarche peut s'appliquer au milieu maritime, avec une taxation plus normale du carburant des bateaux de croisière et des porte-conteneurs... Si l'augmentation des coûts de transport contribue à rétablir une concurrence plus équitable entre les produits manufacturés produits en Europe et les produits fabriqués en Chine ou au Bangladesh, hors de toute règle éthique ou environnementale, qui s'en plaindra ?

Exemplaire !

Si la « taxe redistribuée » conduit les Français à réduire d'un tiers ou de moitié leur consommation d'énergie en quelques années, quel effet cela aura-t-il sur le réchauffement climatique ? À première vue aucun. La France compte pour environ 3% de l'économie mondiale et des émissions de gaz à effet de serre et ses efforts n'arrêteront pas la catastrophe en cours. Sauf qu'ils auront valeur d'exemple...

Avec une mise en oeuvre rapide de la taxe, sans violence faite aux citoyens, avec des résultats instantanés et un processus vertueux d'auto-incitation à la sobriété, avec au final de meilleures conditions de vie pour les habitants (moins de pollution par les particules, moins de stress par le bruit et les encombrements routiers, moins d'accidents etc.) et de meilleurs indicateurs économiques (moins d'importations énergétiques), nul doute que l'initiative fera école, d'abord auprès des autres États de l'Union européenne, ensuite auprès des nations d'Asie...

Attendons-nous toutefois à ce que les États-Unis, attachés hors de raison à l'american way of life, résistent encore longtemps à la vague ou tentent de lui faire obstacle. Raison de plus pour avancer sans attendre leur bon vouloir.

Les palinodies des dernières rencontres au sommet, telle la Cop 21, ne permettent pas de croire à une concertation internationale pour sauver notre écosystème. Trop de financiers et industriels cupides s'y opposent et n'hésitent pas pour cela à acheter les gouvernants et les médias. C'est évident aux États-Unis où le pétrole et l'automobile occupent une place de premier plan. Ça l'est aussi en Allemagne où les constructeurs automobiles et l'agrochimie (Bayer-Monsanto) sont prêts à tous les coups bas, genre « Dieselgate », pour faire capoter les initiatives européennes.

Pour sortir de l'impasse et rendre l'espoir aux hommes, il appartient à des démocraties souveraines comme la France ou, pourquoi pas ? la Suisse de montrer la voie. La « taxe redistribuée » est la première étape, indispensable pour raréfier l'énergie en la rendant plus chère. Dans la foulée peuvent venir d'autres mesures pour sortir de l'american way of life, recréer des villes à la mesure de l'homme, réinventer une agriculture saine et moderne à la fois...


Publié ou mis à jour le : 2019-03-14 16:01:49

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